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pucebleu DESCRIPTIF NON EXAUSTIF DES CLASSES DU CODE APE 90

> 90.01 Z Arts du spectacle vivant

• Production de spectacles, productions théâtrales,concerts, spectacles d’opéra, spectacles de danse et autres productions analogues (activités de groupes, de cirques ou de compagnies, d’orchestres ou autres formations ; activités exercées par des artistes indépendants tels que des acteurs, danseurs, musiciens, conteurs) ,
• Organisation de tournées et diffusion de spectacles lorsqu’elles comprennent la responsabilité artistique du spectacle, l’activité des conférenciers.

> 90.01.10 Services d’artistes du spectacle

• Services de production, de promotion et d’organisation de spectacles comprenant une responsabilité artistique du spectacle, services des acteurs, lecteurs, chanteurs, musiciens, danseurs, cascadeurs, présentateurs de programmes télévisés, conteurs, orateurs, artistes de cirque et autres artistes du spectacle, services de modèles indépendants.

> 90.02 Z Services de soutien aux arts de la scène

• Activités de soutien au spectacle vivant assurant des prestations de services techniques pour le son, l’éclairage, le décor, le montage de structures, la projection d’images ou de vidéo, les costumes, les activités de production, de promotion et d’organisation de spectacles ne comprenant pas la responsabilité artistique du spectacle.

> 90.02.11 Services de production et présentation de spectacles des arts de la scène

• Services de production et de présentation sans responsabilité artistique de pièces de théâtre, d’opéras, ballets, comédies musicales, concerts, de spectacles de marionnettes, de cirque...

> 90.02.12 Services de promotion et organisation de spectacles des arts de la scène

• Services de promotion et d’organisation sans responsabilité artistique (cf. liste 90.02.11)

> 90.02.19 Autres services de soutien aux arts de la scène

• Services de gestion des droits liés aux oeuvres artistiques, littéraires et musicales, à l’exception des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles, services de soutien aux arts de la scène fournis par les concepteurs de décors, de costumes et d’éclairage, autres services annexes aux arts de la scène non classés ailleurs (installation de décors et de rideaux de fond, de matériel d’éclairage et de sonorisation)

> 90.03 B Autres créations artistiques

• Activités des écrivains indépendants et des journalistes indépendants, les activités des compositeurs de musique.

> 90.04 Z Gestion des salles de spectacles

• Exploitation de lieux ou de salles de spectacles aménagés pour des représentations publiques (salles de concert, de théâtre, de danse, de music hall, cirques...) .

> 90.04.10 Services d’exploitation de salles de spectacles

• Services d’exploitation de salles de concerts, théâtres, opéras, salles de music hall, y compris les services de billetterie.


pucebleu DESCRIPTIF DES CLASSES DU CODE APE 59

> 59.11 B Production de films institutionnels et publicitaires

• Production et réalisation de films publicitaires, films techniques et d’entreprise, films de formation ou éducatifs, clips vidéo.

> 59.11 C Production de films pour le cinéma

• Production et réalisation de films et vidéos d’auteurs, courts ou longs métrages, destinés principalement à la projection dans les salles.

> 59.11.11 Production de films cinématographiques

• Production et réalisation de films d’auteurs, courts ou longs métrages, destinés principalement à la projection dans les salles, production et réalisation d’oeuvres de stock (séries, téléfilms, reportages, documentaires, dessins animés...) quelle qu’en soit la durée, destinés principalement à la diffusion télévisuelle.

> 59.11.12 Production de films et vidéos promotionnels ou publicitaires

• Production et réalisation de films publicitaires, clips vidéo, films techniques et d’entreprises, films de formation ou éducatifs...

> 59.11.13 Production d’autres émissions de télévision

• Production télévisuelle d’oeuvres de flux (émissions en direct ou enregistrées) , telles que débats, jeux, variétés, météo, sports...

> 59.11.21 Originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision

• Originaux de films cinématographiques, vidéos et émissions de télévision protégés par des droits de propriété intellectuelle, produits pour compte propre.

> 59.11.22 Films cinématographiques

• Films exposés et développés

> 59.11.23 Films et autres contenus vidéo sur disque, cassette ou autre support physique

• Films professionnels, films amateurs vidéo sur disque, cassette ou autre support physique.

> 59.11.24 Films et autres contenus vidéo en téléchargement

• Films et autres contenus vidéo, sous forme de fichiers électroniques, téléchargables et stockables sur périphérique local.

> 59.11.30 Vente d’espaces publicitaires ou de temps d’antenne dans les produits cinématographiques, vidéos et émission de télévision

> 59.12 Z Post production de films cinématographiques, de vidéo et programmes de télévision

• Activités de post production de films cinématographiques, vidéo et programmes télévision, telles que montage, conversion film/bande, post synchronisation, sous-titrage, création de génériques, infographie, animations d’images et effets spéciaux, doublage, développement et traitement de films cinématographiques, les activités des laboratoires spécialisés dans la production de films d’animation, les activités des cinémathèques.

59.12.11 Services d’édition audiovisuelle

• Services de montage et de mixage.

> 59.12.12 Services de transfert et de duplication de bandes mères

> 59.12.13 Services de correction de couleurs et de restauration numérique

> 59.12.14 Services d’effets spéciaux

> 59.12.15 Services d’animation

> 59.12.16 Services de sous-titrage

• sous-titrage, génériques, incrustation graphique...

> 59.12.17 Services d’édition et de conception sonore

• Création, mixage, enregistrement d’éléments sonores, post synchronisation...

> 59.12.19 Autres services de post production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

• Services de conversion de format, de compression...

> 59.13 Distribution de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision

> 59.14 Projection de films cinématographiques

> 59.20.12 Services d’enregistrement en direct

• Enregistrement en direct sur les lieux d’un évenement - conférence, réunion, concert, spectacle, enregistrement en direct d’émissions de radio dans un studio d’enregistrement.

> 59.20.13 Originaux d’enregistrements sonores

• Sons, paroles, musiques sur support numérique ou analogique

> 59.20.21 Production de programmes radio

> 59.20.22 Originaux de programmes radio

> 59.20.31 Partitions musicales imprimées

> 59.20.32 Partitions musicales électroniques

> 59.20.33 Enregistrements audio musicaux sur disque, cassette ou autre support physique

> 59.20.34 Autres disques et cassettes audio

> 59.20.35 Musique en téléchargement

> 59.20.40 Services de licence pour l’utilisation d’originaux acoustiques ; distribution de musique


pucebleu Tables de concordances

• Spectacle >>> pdf
• Toutes activités confondues >>> pdf


Les formulaires

pucebleu Demande de modification de votre code d'activité principale (APE) >>> pdf


Les textes

pucebleu Décret du 2 octobre 1992 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits >>> pdf

pucebleu Décret du 31 décembre 2002 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits >>> pdf

pucebleu Décret du 26 décembre 2007 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits françaises >>> pdf


Les liens utiles

pucebleu Légifrance >>> www.legifrance.gouv.fr

pucebleu INSEE >>> www.insee.fr

pucebleu SIRENE >>> www.sirene.fr

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