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BIBLIOGRAPHIE : DROITS D'AUTEUR ET SPRD

puce jaune Guide des auteurs de cirque / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 00/1

puce jaune Droit d'auteur : guide pratique du spectacle vivant / Cyrille Planson
   Cote : AUT 00/2

puce jaune Les guides de la SACD / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 00/3

puce jaune Fondement et principe de la propriété littéraire et artistique : droit d'auteur et droits voisins / Michel Thiolliere
   Cote : AUT 00/4

puce jaune Guide des auteurs : one man show / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 00/5

puce jaune Brevets, marques, droits d'auteur : mode d'emploi / Dominique Kaesmacher, Théodora Stamos
   Cote : AUT 00/6

puce jaune Protéger ses créations : tout ce qu'il faut savoir pour bien protéger ses créations / Institut national de la propriété intellectuelle
   Cote : AUT 00/7

puce jaune Guide pratique du droit d'auteur : Utiliser en toute légalité : Textes, photos, films, musiques, internet et protéger ses créations / Anne-Laure Sterin
   Cote : AUT 00/8

puce jaune Rencontres, lectures, débats, résidences, ateliers, interventions diverses... Comment rémunérer les auteurs ? / Agence Régionale du Livre PACA
   Cote : AUT 00/9

puce jaune Droit d'auteur et droits voisins : musique, spectacle vivant, cinéma, audiovisuel, image / Jean Vincent
   Cote : AUT 00/10

puce jaune Mise en scène et droits d'auteur : liberté de création scénique et respect de l'oeuvre dramatique / Sophie Proust
   Cote : AUT 00/11

puce jaune La plateforme commune pour la défense de la copie privée / Collectif
   Cote : AUT 00/12

puce jaune Loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information / Editions des journaux officiels
   Cote : AUT 00/13

puce jaune L'essentiel du droit à l'image / Jean-Marie Léger
   Cote : AUT 00/14

puce jaune Circulaire n° DSS/5B/2011/63 du 16 février 2011 relative aux revenus tirés d'activités artistiques relevant de l'article L. 382-3 du code de la sécurité sociale et au rattachement de revenus provenant d'activités accessoires aux revenus de ces activités artistiques / Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
   Cote : AUT 01/1

puce jaune L'AGESSA / Agence de Sécurité Sociale des Auteurs
   Cote : AUT 01/2

puce jaune Les droits d'auteur / Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale
   Cote : AUT 01/3

puce jaune Circulaire n° DSS/5B/2012/161 du 20 avril 2012 relative au régime général des redevances et avances sur redevances / Direction de la Sécurité Sociale
   Cote : AUT 01/4

puce jaune Aides à la création spectacle vivant / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 02/1

puce jaune Aides à la création audiovisuel / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 02/2

puce jaune Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes / Société civile pour l'administration des droits des artistes et musiciens interprètes
   Cote : AUT 031/1

puce jaune Sacd au service des auteurs / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 032/1

puce jaune Bulletin de déclaration : oeuvre de spectacle vivant / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 032/2

puce jaune Formulaires de demande d'autorisation de représentation / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 032/3

puce jaune Acte d'adhésion aux statuts de la Sacd / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 032/4

puce jaune Sacd : foire aux questions : nos réponses à vos questions / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 032/5

puce jaune Mode d'emploi pour le calcul des droits d'auteur à l'usage des compagnies professionnelles indépendantes / Société civile des Auteurs Compositeurs Dramatiques
   Cote : AUT 032/6

puce jaune Les droits d'auteurs : pourquoi, quand, comment ? / Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
   Cote : AUT 033/1

puce jaune Adhérer à la Sacem : pourquoi et comment ? / Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
   Cote : AUT 033/2

puce jaune Catlogue des oeuvres d'un ayant droit / Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
   Cote : AUT 033/3

puce jaune Les droits d'auteurs : La Sacem / Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
   Cote : AUT 033/4

puce jaune Sacem : spécial spectacle vivant / Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
   Cote : AUT 033/5

puce jaune Guide de l'éditeur dans ses relations avec la Sacem / Société civile des Auteurs Compositeurs Editeurs de Musique
   Cote : AUT 033/6

puce jaune La société civile des auteurs multimédia / Société civile des Auteurs Multimédia
   Cote : AUT 034/1

puce jaune Spedidam, les droits de l'interprète / Société de Perception et de distribution des Droits des Artistes-interprètes
   Cote : AUT 035/1

puce jaune Société civile des producteurs de phonographiques / Société civile des producteurs de phonographiques
   Cote : AUT 036/1

puce jaune Société civile des producteurs de phonogrammes en France / Société civile des producteurs de phonogrammes en France
   Cote : AUT 036/2

puce jaune Traités multilatéraux : propriété intellectuelle et industrielle / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
   Cote : AUT 04/1

puce jaune Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques / Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
   Cote : AUT 04/2

puce jaune Convention universelle sur le droit d'auteur, avec declaration annexe relative l'article XVII et resolution concernant l'annexe XI 1952 / Organisation des Nations Unies pour l'Education, la Science et la Culture
   Cote : AUT 04/3